Textes réglementaires sur la pratique de la plongée

Plongée en scaphandre

 

 

Arrêté du 22 juin 1998	Modifier par l'Arrêté du 28 août 2000 relatif aux règles de techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'ensei gnement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air.
Arrêté du 28 août 2000	Relatif aux règles de techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome aux mélanges autres que l'air.